Infos Légales

Je suis titulaire :

- du Brevet d'Etat d'Educateur Sportif "Accompagnateur en Montagne" depuis 2003
- du Diplôme d'Etat d'Educateur Sportif "Accompagnateur en Montagne" depuis 2017
- du BPJEPS option VTT depuis 2018 

Ces diplômes sont regroupés sous ma carte professionnelle n°00506ED0111
Toutes ces informations sont consultables directement sur le site officiel des Etablissements d'Activités Physiques et Sportives (EAPS)


Mon activité professionnelle est couverte par l'assurance Responsabilité Civile Professionnelle RCP contrat SNAM n° 105.630.300

Mon activité de Travailleur Indépendant est déclarée sous le SIRET 443 096 169 00034.

Mon activité de formateur est déclarée sous le numéro 93040102704 auprès du Préfet de PACA.

Membre d'une Association de Gestion Agréée, j'accepte les modes de règlements suivants : 
- espèces (en euros), 
- chèque en mon nom propre (Yves Novel), 
- virement bancaire (RIB sur demande).

Litige -Médiation de la Consommation :
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez