Rappels légaux
Je suis titulaire :
- du Brevet d'Etat d'Educateur Sportif "Accompagnateur en Montagne" depuis 2003
- du Diplôme d'Etat d'Educateur Sportif "Accompagnateur en Montagne" depuis 2017
- du BPJEPS option VTT depuis 2018
Ces diplômes sont regroupés sous ma carte professionnelle n°00506ED0111
Toutes ces informations sont consultables directement sur le site officiel des Etablissements d'Activités Physiques et Sportives (EAPS)
Mon activité professionnelle est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle RCP contrat SNAM n° 105.630.300
Mon activité de Travailleur Indépendant est déclarée sous le SIRET 443 096 169 00034.
Mon activité de formateur est déclarée sous le numéro 93040102704 auprès du Préfet de PACA.
Membre d'une Association de Gestion Agréée, j'accepte les modes de règlements suivants :
- espèces (en euros),
- chèque en mon nom propre (Yves Novel),
- virement bancaire (RIB sur demande).
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges :Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu'il n'a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation.
Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d'un an à compter de la réclamation initiale. Le médiateur MCP MEDIATION peut être saisi directement en ligne à l'adresse suivante : www.mcpmediation.org ou par courrier MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE - 12 Square Desnouettes - 75015 PARIS